Vous êtes dans : Accueil > Le Conseil général et vous > Territoires > Observatoire de l'intercommunalité

Observatoire de l'intercommunalité

Avec 99 % des communes finistériennes, l’intercommunalité, qui couvre presque la totalité du département, tient un rôle essentiel dans l’aménagement du territoire.

En 1998, le Département du Finistère a créé l’observatoire de l’intercommunalité, avec l’appui de la Safi, afin d’offrir aux groupements un outil d’informations et d’échanges d’expériences. Dans le cadre de l’évolution de ses politiques, le Conseil général souhaite actuellement valoriser la coopération territoriale et la réalisation de projets partagés.

L’observatoire mène ainsi tous les ans une enquête auprès des EPCI afin de connaître l’activité des groupements. Plusieurs documents sont produits et des rencontres sont organisées avec les structures intercommunales afin de restituer les résultats des enquêtes, de créer un temps d’échanges et de présenter des expériences exemplaires.

Télécharger :

Carte : Les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dans le Finistère en 2010 (pdf - 49,79 ko)

Les fiches d’expériences

Exemples de fiches :

Fiche n°19 : Politique logement - CC Aulne Maritime (pdf - 160,60 ko)

Fiche n°20 : L'accueil d'entreprises - CC Pays de Landerneau Daoulas - CG29 (pdf - 185,87 ko)

Fiche n°21 : Pression foncière et accession à la propriété des ménages : état des lieux des outils (pdf - 172,96 ko)

Fiche n°23 : Gestion des espaces naturels littoraux - CC Pays d'Iroise (pdf - 1,74 Mo)

Fiche n°24 : Mise en accessibilité des transports publics - CC Pays d'Iroise (pdf - 185,26 ko)

L’observatoire qui souhaite favoriser les échanges d’expériences élabore des fiches synthétiques présentant des projets innovants conduits par les groupements de communes finistériens. Ces fiches sont réalisées en collaboration avec les collectivités concernées qui apportent leur témoignage sur la mise en place et les impacts de leur projet.

Télécharger :

Liste des fiches expériences - projets intercommunaux (pdf - 13,09 ko)

La réunion annuelle

Une réunion est organisée chaque année au Conseil général afin de restituer les résultats des enquêtes. Une synthèse de l’état des lieux annuel est réalisée sur un diaporama et présentée aux élus et techniciens des EPCI. Cette rencontre représente également un temps d’échanges entre les communautés.

Télécharger :

16 mars 2010 : Regards sur l'intercommunalité - Résultats 2009 de l'observatoire départemental (pdf - 2,52 Mo)

Le service permanent d’information

Le service permanent de l’information est un service téléphonique à disposition des collectivités répertoriant les données actualisées issues de l’observatoire. Les demandes portent essentiellement sur les éléments financiers et sur les compétences des EPCI.

Télécharger les éléments de réponses aux questions les plus fréquemment rencontrées :

Les taux de la taxe professionnelle en 2008 et 2009 pour Brest Métropole Océane, Quimper Communauté, Concarneau Cornouaille et la COCOPAQ (pdf - 45,50 ko)

Les taux de la taxe professionnelle en 2008 dans les EPCI finistériens (pdf - 115,89 ko)

Tableau synthétique des données fiscales et budgétaires des groupements de communes du Finistère - 2007 (pdf - 14,62 ko)

Modalité de calcul de la Dotation Globale de Fonctionnement (pdf - 6,90 ko)

Enregistrer en PDF Haut de page

L’annuaire

Un annuaire de la coopération territoriale dans le Finistère est réalisé et actualisé chaque année. Il présente les principaux indicateurs des EPCI, des pays, des pays touristiques et du PNRA.

État des lieux

Chaque année, une enquête et des entretiens sont réalisés auprès des 26 EPCI finistériens afin de suivre l’évolution des compétences communautaires et d’approfondir une à deux thématiques en développement. Une analyse financière et fiscale enrichit ce travail d’enquête et d’analyse qui conduit à la production d’un rapport d’études annuel.