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Télécharger tous les documents de la CLI

1 - TRAVAUX DE LA CLI ET DOSSIERS EN COURS

   

1.1 - Fonctionnement de la CLI

 

Arrêté de création de la CLI modifié (pdf - 130,75 ko)
Liste des membres de la CLI (pdf - 12,57 ko)
Réglement intérieur de la CLI (pdf - 36,33 ko)
Présentation du site par EDF en mars 2009 (pdf - 5,25 Mo)
Rapport d'activité 2009 de la CLI (pdf - 1,11 Mo)
Rapport d'activité 2010 de la CLI (pdf - 868,07 ko)

 

   

 

1.2 - Travaux lors de la consultation et enquête publique de 2009

 

Courrier du Président de la CLI au Préfet - 01 décembre 2009 (pdf - 362,41 ko)
Observation de la CLI du 01 décembre 2009 (pdf - 103,00 ko)
Rapport technique complet ACRO - 25 novembre 2009 (pdf - 1,96 Mo)
Résumé non technique ACRO - 25 novembre 2009 (pdf - 329,41 ko)
Courrier de la CLI Ministre CNDP du 27 novembre 2009 (pdf - 58,79 ko)
Rapport de la commission d'enquête - 15 mars 2010 (pdf - 785,36 ko)
Avis et conclusion de la commission d'enquête - 15 mars 2010 (pdf - 357,34 ko)
Interventions lors de la réunion publique de Loqueffret du 14 octobre 2009 (pdf - 1,52 Mo)
Présentation avis CLI réunion publique 3 décembre 2009 (pdf - 245,11 ko)
Décret 2010-402_ICEDA du 23 avril 2010 (pdf - 134,88 ko)

 

   

 

1.3 - Consultation de l'ASN sur le projet de prescriptions techniques

 

Prescriptions relatives aux prélèvements d'eau et aux rejets de la centrale nucléaire de Brennilis - 16 novembre 2010 (pdf - 242,41 ko)
Présentation élaboration PT Rejets CLI Brennilis par l'ASN le 08 juillet 2010 (pdf - 383,56 ko)

 

   

 

1.4 - Informations sur le site des Monts d'Arrée

Documents présentés par EDF lors de la CLI du 10 septembre 2009 (pdf - 1,79 Mo)
Présentation ICEDA CLI Brennilis par l'ASN le 08 juillet 2010 (pdf - 295,45 ko)
Rapport TSN 2009 EDF Brennilis (pdf - 5,91 Mo)
Surveillance de l'environnement 2009 - EDF Brennilis (pdf - 2,15 Mo)
EDF faits marquants sur le site de la centrale de Brennilis depuis juillet 2010 (pdf - 286,10 ko)
Information EDF du 3 février 2010 (pdf - 8,15 ko)
Décret 2010-402_ICEDA du 23 avril 2010 (pdf - 134,88 ko)
Courrier adressé par le Président de la CLI à l’ASN sur le projet de prescriptions techniques du site des monts d’Arrée - 26/01/2011 (pdf - 140,65 ko)
Rapport technique de l’ACRO sur le projet de prescriptions techniques de l’ASN - 25/01/2011 (pdf - 1,68 Mo)
Synthèse du rapport technique de l’ACRO - 25/01/2011 (pdf - 564,22 ko)
Diaporama ACRO_CLI - 19/01/2011 (pdf - 809,60 ko)
Courrier_CNDP2_Ministère et réponse Ministre - 17 février 2011 (pdf - 155,92 ko)
Présentation diaporama par l'ASN à la CLI du 15 février 2011 (pdf - 291,10 ko)
Compte-rendu de l'audition CLI devant le collège de l'ASN du 15 février 2011 (pdf - 26,62 ko)
Présentation par l'ACRO de l'étude radioécologique - CLI du 24 mai 2011.pdf (pdf - 93,21 ko)
Avis de l'ASN sur le projet de décret autorisant EDF à démanteler partiellement la centrale - 5 juillet 2011 (pdf - 62,39 ko)
Décret n° 2011-886 autorisant EDF à démanteler partiellement la centrale - 27 juillet 2011 (pdf - 162,43 ko)
Présentation ACRO_CLI du 25 octobre 2011 (pdf - 770,53 ko)
Présentation ARS_CLI du 25 octobre 2011 (pdf - 399,20 ko)
Présentation ASN_CLI du 25 octobre 2011 (pdf - 1,36 Mo)
Présentations EDF_CLI du 25 octobre 2011 (pdf - 718,50 ko)
Rapport de l'ACRO 2011 Etat radiologique du site des monts d'Arrée - 7 novembre 2011 (pdf - 5,71 Mo)

 

 

   

2 - COMPTES RENDUS DES REUNIONS

   

2.1 - Réunions plénières

 

 

Compte-rendu de la première réunion du 12 janvier 2009 (pdf - 50,99 ko)
Compte-rendu de la réunion du 16 mars 2009 (pdf - 162,34 ko)
Compte rendu de la CLI du 10 septembre 2009 (pdf - 2,48 Mo)
Compte-rendu de la CLI du 12 octobre 2009 (pdf - 24,51 ko)
Compte-rendu de la CLI du 13 novembre 2009 (pdf - 43,48 ko)
Compte-rendu de la CLI du 27 novembre 2009 (pdf - 57,55 ko)
Compte-rendu_CLI du 1er décembre 2009 (pdf - 130,31 ko)
Compte-rendu de la réunion du 25 février 2010 (pdf - 51,08 ko)
Compte rendu de la CLI du 8 juillet 2010 (pdf - 334,63 ko)
Compte-rendu de la CLI du 16 novembre 2010 (pdf - 466,13 ko)
Compte-rendu de la CLI du 19 janvier 2011 (pdf - 65,60 ko)
Compte-rendu de la CLI du 24 mai 2011 (pdf - 2,40 Mo)
Compte-rendu de la CLI du 25 octobre 2011 (pdf - 190,81 ko)

 

   

 

 

2.2 - Groupes de travail

Relevé de décision de la 1ère réunion du groupe de travail "études-expertise-CLI" - 23 juin 2009 (pdf - 21,73 ko)
Relevé de décision de la 1ère réunion du groupe de travail "Information-CLI" - 29 juin 2009 (pdf - 21,17 ko)
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